Toutes ces pages et leur contenu (textes, images, sons, animations et toute autre forme de média) sont de par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle protégées jusqu'à 70 ans après le décès de leur auteur, Rosso Jacques-olivier (via ffessmcd83). Toute reproduction est interdite sans le visa de l'auteur. Toute personne morale ou physique portant atteinte à ces droits s'expose à des poursuites. Les images utilisées dans ces pages sont marquées électroniquement. Merci de prévenir le
Webmaster de tout lien effectué vers ces pages.
Conditions générales d'utilisation du site du codep83 Première mise en ligne de cette page: 10 septembre 2008 Dernière mise à jour de cette page: 05 avril 2009. Le site intitulé "ffessmcd83" est la propriété du Comité Département du Var de la FFESSM. Ce site est accessible à partir de l' adresse
http://ffessmcd83.fr ou
http://ffessmcd83.olympe-network.com Cette page définit les conditions générales d'utilisation du site ffessmcd83 et de son contenu. Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, vous devez interrompre la consultation des pages du site. 1. Directeur de la publication: Le directeur de la publication du site est Monsieur Rosso Jacques-Olivier (alias jodelmarprod) en qualité de webmaster du Codep83 de la FFESSM 2. Usage et protection des données contenues dans ce site: Les informations, textes, photos, images y compris de décoration, films, code informatique, et plus généralement l'intégralité du contenu du site sont regroupés sous le terme de "données". 2.1 accessibilité: Les données diffusées sur ce site sont publiées dans un but non lucratif. L'accès à ces données est destiné à un usage privé ou public. Cet accès ne doit pas faire l'objet d'une redevance spécifique, il doit rester libre et gratuit. 2.2. Propriété intellectuelle: Les données contenues dans ce site appartiennent à leurs auteurs ou ayants droit respectifs suivant l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle. Rappel: (source ministère de la culture) toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3) Sont aussi incriminés : "le débit (acte de diffusion, notamment par vente, de marchandises contrefaisantes), l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits" (CPI, art L.335.2 al 3) L'intégralité de ce site est couvert sous la loi, a ce titre, la copie ou la reproduction sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit est interdite. 2.3. Copyright et protection des auteurs : Le site ffessmcd83 et son contenu regroupé sous le terme de "données" est protégé par un dépôt (Copyright - ©) effectué sous le nom de jodelmareprod© créateur du site ffessmcd83. 3. Contenu du site et limitation de responsabilité : L'administrateur met tout en oeuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées. Cependant, certaines données présentes sur le site peuvent être incomplètes ou éronnées. Pour cette raison, les informations contenues dans ce site ne doivent pas faire l'objet d'un usage scientifique. Par ailleur, en aucun cas, l'association, ses membres, ou son président ne pourront faire l'objet de poursuites pour des informations manquantes ou érronées, il vous appartient de vérifier à partir de différentes sources ces informations. 4. Liens hypertextes : Le site du Codep83 est susceptible de renvoyer ses visiteurs vers d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. Les responsables du Codep83 ne sauraient être tenus pour responsables directement ou indirectement du contenu de ces sites. 5. Utilisation des données personnelles : L'inscription à la newsletter nécessite la saisie de données personnelles vous concernant. Ces informations ne sont pas distribuées à des tiers.
CNIL: Conformément à la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8), Les traitements de données à caractère personnel relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 comportant des données sur des personnes physiques constituent des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu’il y a lieu de faire application des dispositions de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable. Cette décision ne s’applique pas aux traitements mis en œuvre par une association ou tout autre organisme à but non lucratif et à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical dans les conditions définies à l’article 8.II-3° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée qui, en application de l’article 22.II-2° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, sont dispensés de toute formalité déclarative préalable auprès de la CNIL. Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la ffessmcd83 par courriel
codep83@gmail.com En vous remerciant, nous vous souhaitons une bonne visite.
Le Codep83 Les Commissions Carte Interactive Calendrier Les Clubs,SCA Le Forumaccueil |
conditions général du site |
contact codep83 | webmaster
Site maj le 10/04/2009 © ffessmcd83 2009
Accueil >